© Copyright La Clef du Bonheur 2011-2013 - Mentions légales - Conditions générales - PLAN DU SITE
1 - OBJET
Les présentes conditions de vente visent à définir les relations contractuelles entre le vendeur et l'acheteur ainsi que les conditions applicables à toutes les prestations présentées sur le présent site. Les présentes conditions de vente prévaudront sur toutes autres conditions générales ou particulières non expressément agréées par le vendeur. La Clef du Bonheur / Cindy Bailly se réserve la possibilité de modifier ses conditions générales de vente à tout moment sans préavis : les conditions applicables seront celles en vigueur à la date de la commande par l'acheteur.

2 - CARACTÉRISTIQUES DES SERVICES PROPOSÉS
Les services proposés sont ceux qui sont présentés sur le présent site, et sont accompagnés d'un descriptif détaillé. Ces services sont proposés tant qu'ils sont visibles sur le site. En cas d'indisponibilité d’un service après passage d’une commande, La Clef du Bonheur / Cindy Bailly en informera l'acheteur par mail ou par téléphone : la commande sera automatiquement annulée et aucun règlement ne sera à effectuer.
Les séances sont nominatives et ne peuvent être dispensées à une tierce personne (sauf exception, sous réserve d’acceptation de La Clef du Bonheur / Cindy Bailly).

3 - INTÉGRITÉ PHYSIQUE
Lors du premier entretien votre coach sportif vous demandera un certificat médical certifiant votre aptitude au sport souhaité.
Si ce dernier n’est point fournit, La Clef du Bonheur / Cindy Bailly décline toutes responsabilités en cas d’accident lié à l’état de santé dont le client est tenu de prendre connaissance auprès d’un médecin avant de démarrer une activité physique.
Si des problèmes de moindre importance tels qu’un mal de dos, des douleurs articulaires (…)... sont connus de l’élève, La Clef du Bonheur / Cindy Bailly doit en être informée afin d’adapter au mieux les exercices. Ces informations sont personnelles et resterons confidentielles.

4.1 - TARIFS DES SÉANCES*
Les tarifs figurants sur le présent site sont entendus toutes taxes comprises (TVA + autres taxes applicables) hors frais de transports, détaillés selon les types de séances. La Clef du Bonheur / Cindy Bailly se réserve la possibilité de modifier ses prix à tout moment : les services sont facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la validation de la commande sous réserve de disponibilité.
* La durée des séances est de 1 à 1:30

4.2 - LE TARIF COMPREND :
- La prestation d’un spécialiste du sport et Activités Physiques Adaptées diplômé d’état*.
- Le déplacement du coach à domicile.
- L'assurance de l'élève et du professeur.
- Le matériel minimum nécessaire aux séances (toutefois, en fonction de la demande du client, le coach peut demander à ce dernier d’investir dans du matériel).
* le client peut à tout moment demander à voir la carte de professionnel du coach attestant son diplôme.

4.3 - SURCOUT DE PRESTATION
- En fonction de la zone géographique et du type de séance, des frais kilométriques peuvent s’ajouter au tarif initial.
- Le Coaching en salle induit un surcoût lié aux frais de location ou de droits d’entrée*.
* Le montant de la location de la salle est réglable en avance et ne peut être remboursé en cas de désistement.

4.4 - ACOMPTE / ARRHES :
Un acompte de 30% sera demandé pour les cours de chorégraphie, étant donné que celles-ci représentent une part de travail importante (recherches, mises en scènes, musiques, montages...).
En cas de désistement de l’acheteur au cours des 3 dernières semaines précédant le cours, l’acompte sera alors encaissé et non remboursé.
En cas de désistement de l’acheteur avant les 3 dernières semaines précédant le cours, l’acompte sera alors intégralement remboursé.
5.1 - CONDITIONS DE RÉGLEMENT
- À l’avance* (nombre de séances à la convenance du client).
- À l’unité pour chaque séance.
* Les séances réglées à l’avance sont valables 6 mois à compter de la première séance. Elles peuvent être exceptionnellement repoussées de quelques semaines ou quelques mois selon l’importance du problème rencontré (grossesse, maladie contre-indiquée, accident grave...). Elles ne seront en aucun cas remboursées.
En cas d‘incapacité de travail de plus de 3 mois de Cindy Bailly (en dehors des congés annuels), les séances réglées à l’avance et non honorées seront remboursées intégralement.

5.2 - MODE DE RÉGLEMENT
- En espèces.
- Par chèque à l’ordre de Cindy Bailly.

5.2 – ASSURANCE
La Clef du Bonheur / Cindy Baillyest assurée auprès de AXA pour couvrir son activité au domicile de ses clients.

6 - AIRE GÉOGRAPHIQUE
Les services proposés sur le présent site sont réservés aux acheteurs qui résident en France dans les zones géographiques définies sur les pages tarifs.

7 - RESPECT DES PLANNINGS
- Les cours de sport non annulés 48h avant la date prévue sont facturés, sauf s’ils sont reprogrammés dans les 15 jours.
- Les cours de sport annulés le jour même sont systématiquement facturés.
- Tous les déplacements inutiles sont facturés.

8 - VIDÉO / PHOTO
Toute vidéo ou photo effectuée pendant un cours chorégraphique doit être exclusivement destiné à un usage personnel.
Pour que toute vidéo ou photo d’événement où figure la chorégraphie préparée soit mise en ligne sur un quelconque site internet, il faut en demander l’autorisation spécifique à La Clef du Bonheur / Cindy Bailly. Après acceptation, la mention « Chorégraphie : Cindy Bailly » ou bien « Chorégraphie : La Clé du Bonheur » est obligatoire sur la vidéo ou photo en question.
Inversement, le détenteur de la vidéo ou de la photo se réserve le droit d’autoriser La Clef du Bonheur / Cindy Bailly à utiliser ladite vidéo ou photo sur le présent site.

9 - MATÉRIEL
Dans le cadre d’un cours, le prêt de matériel est prévu pour un maximum de 3 personnes. Au-delà, le matériel supplémentaire est à la charge des participants.
Tapis, serviette, bouteille d’eau, tenue adaptée et chaussures de sport ne font pas partie du matériel fourni par La Clef du Bonheur / Cindy Bailly et restent donc à la charge du Client.

10 - OFFRES DE PARRAINAGE ET DÉCOUVERTE
- Parrainez une personne et gagnez une séance.
- Possibilité d’inviter une personne différente une fois par mois lors d’une séance.

11 - RÉGLEMENT DES LITIGES
Les présentes conditions générales de vente sont soumises à la loi française. La langue du présent contrat est la langue française. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.

12 - PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Tous les éléments du présent site sont et restent la propriété intellectuelle exclusive du vendeur. Seule l'utilisation pour un usage privé est autorisée. Toute reproduction partielle ou totale des éléments figurant sur ce site est interdite.
PRÉAMBULE
Les présentes conditions générales de vente sont conclues entre La Clef du Bonheur / Cindy Bailly et toute personne souhaitant procéder à un (des) cours de sport ou l’apprentissage de chorégraphie(s) personnalisée(s). En validant sa commande, le Client déclare accepter sans réserve les termes de celle-ci ainsi que l'intégralité des présentes conditions générales de vente et déclare avoir la capacité de conclure un contrat avec le vendeur.